Déposée le 28 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHANGEMENT DE DECOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHANGEMENT DE DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHANGEMENT DE DECOR domicilié(e) Centre Commercial Mayol, 83000 TOULON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BUFFET Danièle - France.
La marque CHANGEMENT DE DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
" CHANGEMENT DE DECOR " SARL - Centre Commercial Mayol, 83000 TOULON - France
Madame BUFFET Danièle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
- appareils d'éclairage. - petit mobilier ; miroirs et glaces ; cadres ; jardinières pour vérandas et balcons ; - ustensiles non électriques pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; vaisselle, verres et services de tables en verre, porcelaine et faïence. - linge de maison (linge de table, lit et bains) ; rideaux en matières textiles ; coussins.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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